CAP SAUMON
Présentation de la marque CAP SAUMON
Déposée le 11 août 1989 par Buisson Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP SAUMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CAP SAUMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SAUMON est expirée depuis le 11 août 1999.
Buisson Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16