Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP SAUMON
Buisson Jean-Michel

Numéro de dépôt :
1559417
Date de dépôt :
11/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/1999

Présentation de la marque CAP SAUMON

Déposée le 11 août 1989 par Buisson Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP SAUMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Buisson Jean-Michel, domicilié(e) 25, Rue J.B. Charcot, 92400 COURBEVOIE - France.

La marque CAP SAUMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SAUMON est expirée depuis le 11 août 1999.

Buisson Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : CORAIL SEA FOOD , CAP SAUMON , HOME SANDWICHES , PARIS CAVIAR


Buisson Jean-Michel - 25, Rue J.B. Charcot, 92400 COURBEVOIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Saumons Fumés Norvégiens, Ecossais, Danois, Oeufs de Saumon

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.